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Questions avec réponses

53 questions

1. Question n° 1078S posée par M. Michel Masset

   Baisse du soutien de l'État à la formation professionnelle

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   08/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 0826S posée par Mme Laure Darcos

   Régulation du montant des niveaux de prise en charge dans le champ de l'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   05/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 06968 posée par M. Hugues Saury

   Absence de cadre d'emploi pour les formateurs de centres de formation d'apprentis gérés par des collectivités territoriales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   25/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 02354 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Accidents du travail chez les femmes

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   11/08/2022

   Pertinence

5. Question n° 02372 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Accidents du travail des femmes

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   11/08/2022

   Pertinence

6. Question n° 02417 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Hausse des accidents du travail chez les femmes

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   11/08/2022

   Pertinence

7. Question n° 01961 posée par M. Stéphane Artano

   Sécurisation des démarches des employeurs devant les caisses d'assurance retraite et de la santé au travail

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   28/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 00839 posée par M. Bernard Bonne

   Caisse des congés payés du secteur du bâtiment et des travaux publics

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   14/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 23368 posée par M. Stéphane Piednoir

   Avenir des centres de formation d'apprentis du bâtiment

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

   17/06/2021

   Pertinence

10. Question n° 23109 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Réforme de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    03/06/2021

    Pertinence