Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

  1. Question n° 13354 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Transport exceptionnel

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12311 posée par M. Bernard Murat

    Bâtiment et travaux publics

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07101 posée par M. Gilbert Chabroux

    Non-extension aux constructions publiques de la procédure de conception-réalisation

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06873 posée par M. Georges Mouly

    Inquiétude des architectes concernant le projet gouvernemental de partenariat public privé (PPP)

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01753 posée par M. Bernard Murat

    Difficultés de recrutement dans le secteur de la construction

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23788 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Préoccupations des entreprises du bâtiment après la tempête de décembre dernier

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22616 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réglementation de la production d'énergie éolienne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15486 posée par M. Emmanuel Hamel

    Participation du ministre des transports à la campagne de publicité consacrée à la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10051 posée par M. Alfred Foy

    Observatoire du désamiantage

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00111 posée par M. Joseph Ostermann

    Coordination en matière de sécurité et de préservation de la santé sur les chantiers de bâtiment et de génie civil

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible