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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 0288C posée par Mme Françoise Gatel

   La situation de l'emploi

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   06/02/2015

   Pertinence

2. Question n° 0986S posée par M. Jacques Genest

   Crise de l'emploi dans le secteur du bâtiment et des travaux publics

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   01/01/2015

   Pertinence

3. Question n° 0421G posée par M. Jacques Genest

   Crise dans l'immobilier

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   28/11/2014

   Pertinence

4. Question n° 34231 posée par M. Rodolphe Désiré

   Conclusion d'une convention-cadre de congé-solidarité

   Réponse du ministère : Outre-mer

   05/07/2001

   Pertinence

5. Question n° 16750 posée par M. Charles Ginésy

   Relance des activités du BTP

   Réponse du ministère : Équipement

   18/07/1996

   Pertinence

6. Question n° 12734 posée par M. Edouard Le Jeune

   Relance de l'activité du bâtiment et des travaux publics

   Réponse du ministère : Équipement

   07/11/1995

   Pertinence

7. Question n° 07221 posée par M. Emmanuel Hamel

   Réduction d'effectifs dans le bâtiment et les travaux publics

   Réponse du ministère : Logement

   14/07/1994

   Pertinence

8. Question n° 24306 posée par M. Philippe Marini

   Crise du secteur du bâtiment

   Réponse du ministère : Équipement

   14/01/1993

   Pertinence

9. Question n° 24355 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

   Crise du secteur du bâtiment

   Réponse du ministère : Équipement

   14/01/1993

   Pertinence