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Questions avec réponses

26 questions

1. Question n° 0481G posée par M. François Louisy

   Situation du BTP en Guadeloupe

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   18/12/1992

   Pertinence

2. Question n° 0038G posée par M. Paul Loridant

   Plan de soutien au secteur du BTP

   Réponse du ministère : Équipement

   14/05/1993

   Pertinence

3. Question n° 0418G posée par M. Jean-Claude Carle

   Situation de l'enseignement agricole

   Réponse du ministère : Agriculture

   08/12/2000

   Pertinence

4. Question n° 0245G posée par M. Alain Gournac

   Titre "emploi-entreprises"

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

   19/12/2003

   Pertinence

5. Question n° 0671G posée par M. Daniel Marsin

   Logement en Guadeloupe

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   05/05/2006

   Pertinence

6. Question n° 0172G posée par M. Yves Krattinger

   Situation économique de la France

   Réponse du Premier ministre

   31/10/2008

   Pertinence

7. Question n° 0218G posée par M. Jean Desessard

   Travailleurs sans papiers

   Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

   19/12/2008

   Pertinence

8. Question n° 0797G posée par M. Jean-Claude Carle

   Florange

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   02/03/2012

   Pertinence

9. Question n° 0105G posée par Mme Catherine Troendlé

   Dotations aux collectivités locales et décentralisation

   Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

   22/02/2013

   Pertinence

10. Question n° 0193G posée par M. Jean-Marie Bockel

    Transports

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    05/07/2013

    Pertinence