Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 06697 posée par M. Laurent Burgoa

    Zones à faibles émissions et professionnels

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0193G posée par M. Jean-Marie Bockel

    Transports

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0263S posée par M. Jean-Marie Bockel

    Précisions sur les engagements de l'État relatifs à la réalisation de la deuxième phase de la branche Est LGV Rhin-Rhône

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0120S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Avenir du canal Seine-Nord-Europe

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0666S posée par M. Yves Chastan

    Devenir de la maison d'arrêt de Privas

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02780 posée par M. Marcel Rainaud

    Maintien de la gendarmerie de Tuchan

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17141 posée par M. Roger Rinchet

    Retard apporté à la mise en service de l'autoroute de Maurienne

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15047 posée par M. Rodolphe Désiré

    DOM : schéma d'aménagement régional (SAR) de la Martinique

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0038G posée par M. Paul Loridant

    Plan de soutien au secteur du BTP

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 21603 posée par M. Marcel Vidal

    Attribution de prêts locatifs aidés en zones rurales

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible