Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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329 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

279 questions

  1. Question n° 25684 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Inquiétudes des entreprises du bâtiment et travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24504 posée par M. Jean-François Longeot

    Augmentation du coût des matériaux pour les travaux publics et demande de soutien financier en faveur des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24129 posée par Mme Évelyne Perrot

    Décret de révisions des prix sur les marchés privés

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23368 posée par M. Stéphane Piednoir

    Avenir des centres de formation d'apprentis du bâtiment

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Forte

  5. Question n° 23109 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Réforme de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Forte

  6. Question n° 23174 posée par M. Michel Dagbert

    Difficultés d'approvisionnement en matières premières dans le secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23059 posée par M. Yves Bouloux

    Situation des entreprises du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22932 posée par M. Serge Babary

    Fiscalité du gazole non routier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22935 posée par M. Rémy Pointereau

    Suppression du gazole non routier pour le secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22975 posée par Mme Annick Billon

    Pénurie des matières premières

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne