Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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756 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

658 questions

Question n° 26805 posée par M. Victor Robini

Entreprises de BTP: difficultés

Réponse du ministère : Environnement

22/06/1978
Pertinence
Question n° 00425 posée par M. Roger Husson

Relance du secteur du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00647 posée par M. Paul Souffrin

Fiscalité des travailleurs frontaliers

Réponse du ministère : Budget

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00762 posée par M. Josselin de Rohan

Développement du commerce extérieur

Réponse du ministère : Commerce extérieur

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01424 posée par M. Pierre Laffitte

Révision du statut d'employeur occasionnel

Réponse du ministère : Équipement

12/06/1986
Pertinence
Question n° 02115 posée par M. Roger Husson

Entreprises: formalités de déclaration des accidents bénins

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/07/1986
Pertinence
Question n° 03248 posée par M. Roger Husson

Entreprises: formalités de déclaration des accidents bénins

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03446 posée par M. Paul Girod

Médecine du travail: préoccupations des professionnels du bâtiment

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/11/1986
Pertinence
Question n° 04493 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Moselle: mesures en faveur de l'industrie du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04807 posée par M. Paul Souffrin

Aide de l'Etat au logement social en Moselle

Réponse du ministère : Équipement

26/02/1987
Pertinence