Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

61 questions

  1. Question n° 21311 posée par M. André Vallini

    Fonds de soutien aux victimes de violences ethniques et religieuses au Moyen-Orient

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13395 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Présence d'une sourate appelant au djihad dans les manuels scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12157 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Présence d'une sourate appelant au djihad dans les manuels scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05637 posée par M. Roger Karoutchi

    Réfugié irakien ancien cadre de l'EI

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0013G posée par M. Jeanny Lorgeoux

    Libération de Mossoul

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1019G posée par M. Jeanny Lorgeoux

    Bataille de Mossoul

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0665G posée par M. Jean-Marc Gabouty

    Intervention en Syrie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16341 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de l'Institut kurde

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15816 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Sécurité des personnels de l'ambassade de France en Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15708 posée par M. Alain Anziani

    Destruction de l'héritage antique matériel en Irak et anticipation d'une impulsion de la France pour la préservation du patrimoine menacé

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible