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Questions avec réponses

63 questions

1. Question n° 0749S posée par Mme Michelle Gréaume

   Avenir de l'entreprise Valdunes

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   15/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 06839 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

   Sauvetage de l'entreprise Valdunes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   18/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 05479 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Avenir de la filière pomme

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   23/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 05052 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Conséquences de la vente du deuxième réseau de salles de cinémas en France

   Réponse du Ministère de la culture

   02/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 04069 posée par M. Guillaume Chevrollier

   Situation économique alarmante des entreprises de meunerie en France

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   01/12/2022

   Pertinence

6. Question n° 20281 posée par M. Daniel Gueret

   Critère des 50 salariés et attribution des aides

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   28/01/2021

   Pertinence

7. Question n° 1450S posée par M. Yannick Vaugrenard

   Stage dans une petite entreprise pour les étudiants des grandes écoles

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   14/01/2021

   Pertinence

8. Question n° 18807 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

   Fabrication en France de principes actifs de médicament par Sanofi menacée par les projets Pluton et Alastor

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   12/11/2020

   Pertinence

9. Question n° 1346S posée par Mme Michelle Gréaume

   Avenir du groupe Vallourec

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   05/11/2020

   Pertinence

10. Question n° 17547 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Trésorerie des sociétés d'économie mixte dans le contexte de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    06/08/2020

    Pertinence