Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 03624 posée par M. Robert Schwint

Crise de l'industrie horlogère franc-comtoise

Réponse du ministère : Industrie

27/11/1986
Pertinence
Question n° 00217 posée par M. Louis Souvet

Soutien financier aux entreprises sans potentiel de recherche important

Réponse du ministère : Industrie

09/06/1988
Pertinence
Question n° 0023A posée par M. André Diligent

Situation de l'industrie textile dans le bassin d'emploi Roubaix - Tourcoing

Réponse du ministère : Industrie

08/06/1991
Pertinence
Question n° 16769 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Accès de voitures japonaises au marché européen

Réponse du ministère : Affaires européennes

08/08/1991
Pertinence
Question n° 17255 posée par M. Paul Souffrin

Redéploiement du groupe Atochem

Réponse du ministère : Industrie

12/09/1991
Pertinence
Question n° 20063 posée par M. Henri Collette

Extension du programme Retex aux régions textiles en difficulté de la CEE

Réponse du ministère : Industrie

27/02/1992
Pertinence
Question n° 22559 posée par M. Henri Collette

Extension du programme Retex aux régions textiles en difficulté de la CEE

Réponse du ministère : Industrie

27/08/1992
Pertinence
Question n° 0012S posée par M. Gérard Delfau

Conflit Cogéma et situation du bassin d'emploi de Montpellier-Lodève (Hérault)

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

06/05/1993
Pertinence
Question n° 02082 posée par M. Ivan Renar

Suppressions d'emplois à Jeumont Industries (Nord)

Réponse du ministère : Industrie

22/07/1993
Pertinence
Question n° 06185 posée par M. Félix Leyzour

Fermeture des laminoirs de Bretagne

Réponse du ministère : Industrie

12/05/1994
Pertinence