Recherche de questions

Questions avec réponses

37 questions

1. Question n° 1710S posée par M. François Calvet

   Zone frontalière franco-espagnole et bassin d'emploi de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   03/06/2021

   Pertinence

2. Question n° 1290S posée par Mme Patricia Schillinger

   Modalités d'application du droit du travail sur le site de l'EuroAirport

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   08/10/2020

   Pertinence

3. Question n° 0947S posée par M. Laurent Lafon

   Distribution du courrier postal dans le Val-de-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

   10/10/2019

   Pertinence

4. Question n° 0665S posée par M. Yves Daudigny

   Avenir de l'orientation dans l'Aisne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

   28/02/2019

   Pertinence

5. Question n° 0513S posée par M. Patrice Joly

   Centre de Nevers de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

   Réponse du Ministère du travail

   08/11/2018

   Pertinence

6. Question n° 0485S posée par Mme Agnès Canayer

   Rapprochement des missions locales et de Pôle emploi

   Réponse du Ministère du travail

   11/10/2018

   Pertinence

7. Question n° 0392S posée par M. Antoine Lefèvre

   Devenir des maisons de l'emploi

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   21/06/2018

   Pertinence

8. Question n° 1542S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Crédit impôt recherche et fermeture des centres de recherche et développement d'Intel en France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   20/10/2016

   Pertinence

9. Question n° 0871S posée par M. Henri Tandonnet

   Stages hors du temps scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   09/10/2014

   Pertinence

10. Question n° 0734S posée par M. Jean-François Husson

    Soutien aux maisons de l'emploi

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

    13/03/2014

    Pertinence