Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

156 questions

Question n° 29479 posée par M. André Bohl

Bassin houiller lorrain: étude sur les pratiques sociales et culturelles

Réponse du ministère : Environnement

15/03/1979
Pertinence
Question n° 00375 posée par M. Edgar Tailhades

Situation du bassin houiller des Cévennes

Réponse du ministère : Industrie

30/04/1980
Pertinence
Question n° 00815 posée par M. Jean Francou

Bassin houiller de Provence: extension

Réponse du ministère : Industrie

20/11/1980
Pertinence
Question n° 24340 posée par M. Daniel Percheron

Disparité de rémunération entre les différents bassins houillers

Réponse du ministère : Énergie

13/06/1985
Pertinence
Question n° 0063S posée par M. Louis Minetti

Révocation des responsables syndicalistes du bassin houiller des Cévennes

Réponse du ministère : Droits de l'homme

23/05/1986
Pertinence
Question n° 01281 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Fonds d'investissement du bassin des houillères de Lorraine

Réponse du ministère : Industrie

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01285 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Reconversion du bassin des houillères de Lorraine

Réponse du ministère : Industrie

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01286 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Devenir du bassin des houillères de Lorraine

Réponse du ministère : Industrie

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01288 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Lorraine: distribution de l'aide au charbon

Réponse du ministère : Industrie

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01766 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Création de zones franches

Réponse du ministère : Industrie

26/06/1986
Pertinence