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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
12 questions
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Question n° 06548 posée par M. Jacques Baudot
Transports sanitaires effectués par la Croix-Rouge
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 07348 posée par M. Jacques Baudot
Gestion financière de l'objection de conscience
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 11000 posée par M. Jacques Baudot
Organisation de séjours de jeunes par les associations
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 13189 posée par M. Jacques Baudot
Organisation de séjours de jeunes à l'étranger
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 20040 posée par M. Jacques Baudot
Situation des associations accueillant des objecteurs de conscience
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 00941 posée par M. Jacques Baudot
Dispense du paiement des droits d'auteurs pour les organismes à but caritatif et non lucratif
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 02083 posée par M. Jacques Baudot
Associations agréées pour l'étude et la surveillance de la qualité de l'air
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 02085 posée par M. Jacques Baudot
Application de la loi de Robien
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 10616 posée par M. Jacques Baudot
Durée du travail dans le secteur social et médico-social
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 27727 posée par M. Jacques Baudot
Contrats emploi solidarité (CES)
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence