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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
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Question n° 0128G posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Chypre
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 05354 posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Situation des fonctionnaires reclassés de La Poste et France Télécom
Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 0241C posée par M. Jean-Pierre Chevènement
La désindustrialisation
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 0702G posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Suites du sommet européen
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 18674 posée par M. Jean-Pierre Chevènement
TVA applicable aux activités équestres
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17275 posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Situation des producteurs de porcs dans les zones à faible densité porcine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 1055S posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Pérennisation de la Fondation pour les oeuvres de l'Islam de France
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 11905 posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Évolution des prix des aliments peu transformés
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0193G posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Crise du secteur de l'automobile
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence