Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 26103 posée par M. Georges Berchet

    Crise de la filière textile dans le département de la Haute-Marne

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14354 posée par M. Georges Berchet

    Desserte ferroviaire de la Haute-Marne

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14026 posée par M. Georges Berchet

    Raisons de la suppression de la subvention accordée aux établissements de type " banque alimentaire "

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09202 posée par M. Georges Berchet

    Haute-Marne : vacances de postes de direction et d'encadrement dans les hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02599 posée par M. Georges Berchet

    Disparité des taxes téléphoniques au sein d'une même région

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08851 posée par M. Georges Berchet

    Saint-Dizier-Marnaval: situation de l'emploi

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 33937 posée par M. Georges Berchet

    Route nationale 67 Chaumont-Saint-Dizier: difficultés de circulation

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte