Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 17491 posée par M. Georges Berchet

    Personnels recrutés sur emplois locaux dans les établissements hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12934 posée par M. Georges Berchet

    Remboursement des médicaments

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 11760 posée par M. Georges Berchet

    Communes: prise en charge de l'informatisation des fichiers vaccinations

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 03162 posée par M. Georges Berchet

    Etablissements hospitaliers: exonération de la taxe sur les salaires

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 02293 posée par M. Georges Berchet

    Situation de l'hôpital de Wassy (Haute-Marne)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 00886 posée par M. Georges Berchet

    Hôpitaux publics: difficultés financières

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 34359 posée par M. Georges Berchet

    SAMU: maintien des secours par hélicoptères

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 26706 posée par M. Georges Berchet

    Haute-Marne: effectifs en personnel de santé scolaire

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte