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586 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
523 questions
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Question n° 1092S posée par M. Paul Girod
Statut des écoles d'art territoriales
Réponse du ministère : Patrimoine
Pertinence
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Question n° 32873 posée par M. Georges Berchet
Conditions de versement de l'indemnité de sujétion spéciale de remplacement
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 31673 posée par M. Georges Berchet
Situation des droits de l'homme en Chine
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 31100 posée par M. Georges Berchet
Indemnité de déplacement pour les enseignants des réseaux d'aides spécialisés aux élèves en difficulté
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 28722 posée par M. Georges Berchet
Indemnité de déplacement pour les enseignants des réseaux d'aides spécialisés aux élèves en difficultés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 26399 posée par M. Georges Berchet
Situation des maires ruraux salariés
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 25998 posée par M. Georges Berchet
Protection des points d'eau destinée à la consommation
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 26103 posée par M. Georges Berchet
Crise de la filière textile dans le département de la Haute-Marne
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 24444 posée par M. Georges Berchet
Situation des cadres du secteur social et médico-social
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 23827 posée par M. Georges Berchet
Situation de la Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires
Réponse du ministère : Budget
Pertinence