Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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586 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

523 questions

  1. Question n° 1092S posée par M. Paul Girod

    Statut des écoles d'art territoriales

    Réponse du ministère : Patrimoine

    Pertinence Faible

  2. Question n° 32873 posée par M. Georges Berchet

    Conditions de versement de l'indemnité de sujétion spéciale de remplacement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 31673 posée par M. Georges Berchet

    Situation des droits de l'homme en Chine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  4. Question n° 31100 posée par M. Georges Berchet

    Indemnité de déplacement pour les enseignants des réseaux d'aides spécialisés aux élèves en difficulté

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 28722 posée par M. Georges Berchet

    Indemnité de déplacement pour les enseignants des réseaux d'aides spécialisés aux élèves en difficultés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 26399 posée par M. Georges Berchet

    Situation des maires ruraux salariés

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  7. Question n° 25998 posée par M. Georges Berchet

    Protection des points d'eau destinée à la consommation

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  8. Question n° 26103 posée par M. Georges Berchet

    Crise de la filière textile dans le département de la Haute-Marne

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  9. Question n° 24444 posée par M. Georges Berchet

    Situation des cadres du secteur social et médico-social

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  10. Question n° 23827 posée par M. Georges Berchet

    Situation de la Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte