Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 1063S posée par M. Alain Duran

    Sécurisation de la nationale 20 en Ariège

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1165G posée par M. Olivier Cadic

    Brexit

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1130G posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Mesures en faveur de la jeunesse

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1132G posée par Mme Évelyne Yonnet

    Mal-logement

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1089G posée par M. Jean-Yves Roux

    Situation à UBER

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1575S posée par M. Thierry Foucaud

    Fermeture du poste de police d'Oissel

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1026G posée par M. Loïc Hervé

    Fichier des titres électroniques sécurisés

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1014G posée par M. Gérard Roche

    Manifestations des policiers

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1492S posée par M. Jean-François Rapin

    Conséquences pour la pêche de la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0933G posée par Mme Esther Benbassa

    Rétention d'enfants en centre de rétention administrative

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible