Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 27237 posée par M. Franck Menonville

    Dégâts causés par les castors

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01962 posée par M. Henri Cabanel

    Protection de l'agropastoralisme face aux loups

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02022 posée par M. Jean-François Longeot

    Protection des loups et droits des éleveurs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01929 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Mise en place du plan loup pour 2018-2022

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01542 posée par M. Jean-Yves Roux

    Plan loup et adaptation territoriale

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0070S posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Nécessité de faire évoluer la protection du loup

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24561 posée par M. Roland Courteau

    Attaques de loups

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23066 posée par M. Roland Courteau

    Attaques et prédations du loup

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1515S posée par M. Gérard Bailly

    Demande de révision des dispositions de la convention de Berne sur les loups

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22703 posée par Mme Éliane Giraud

    Attaques de loups dans le département de l'Isère

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible