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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
80 questions
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Question n° 1160S posée par M. Michel Canévet
Situation des choucas
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 08426 posée par Mme Annick Jacquemet
Plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 07674 posée par M. Fabien Genet
Prédation du loup sur des espèces menacées ou protégées
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 06207 posée par M. Arnaud Bazin
Interdiction de la chasse à la marmotte
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0463S posée par M. Stéphane Le Rudulier
Action de l'État face au retour des loups dans les Bouches-du-Rhône
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 02084 posée par M. Arnaud Bazin
Respect du droit de l'Union européenne afin de limiter les prises accessoires de dauphins et de marsouins
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 0049S posée par M. Cyril Pellevat
Évolution des populations lupines en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 00828 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Hausse du nombre de loups
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 00948 posée par Mme Frédérique Puissat
Inquiétude face aux nouveaux comportements du loup
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 01033 posée par M. Jacques Fernique
Protection du loup
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence