Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

95 questions

Question n° 30213 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Manque de personnels pour l'université de Paris-13

Réponse du ministère : Éducation

28/12/2000
Pertinence
Question n° 28203 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Formation des professeurs des écoles de Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Éducation

12/10/2000
Pertinence
Question n° 18206 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation des écoles localisées le long des fleuves de Guyane

Réponse du ministère : Éducation

29/07/1999
Pertinence
Question n° 07558 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation scolaire de la ville de Pantin

Réponse du ministère : Éducation

09/04/1998
Pertinence
Question n° 07247 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation du collège Michelet de Saint-Ouen

Réponse du ministère : Éducation

02/04/1998
Pertinence
Question n° 0015G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation scolaire en Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

27/03/1998
Pertinence
Question n° 01608 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Décharge complète pour le directeur de l'école primaire Marcel-Cachin de Pantin (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Éducation

17/07/1997
Pertinence
Question n° 21945 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Fermeture d'une classe à l'école maternelle de la Marine à Pantin (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Éducation

17/04/1997
Pertinence
Question n° 21946 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Moyens attribués à l'école Cachin à Pantin (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Éducation

17/04/1997
Pertinence
Question n° 18967 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Conditions d'enseignement au collège Louise-Michel, à Clichy-sous-Bois

Réponse du ministère : Éducation

21/11/1996
Pertinence