Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

54 questions

  1. Question n° 28203 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Formation des professeurs des écoles de Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07558 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation scolaire de la ville de Pantin

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18343 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Ouverture aux non-titulaires en fonction à l'étranger des concours de recrutement des personnels enseignants des lycées et collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0453S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation scolaire du département de la Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 16200 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Licenciement d'instituteurs suppléants dans le département de Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 07031 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Maîtres-auxiliaires de nationalité étrangère

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05691 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Textes relatifs à la validation des services auxiliaires des anciens vacataires à titre principal

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00833 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Accès des PEGC à la " hors classe "

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00836 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Réaffectation des enseignants dont le poste budgétaire est supprimé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0455S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Fermeture de deux classes maternelle et primaire à Pantin (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Forte