Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 17606 posée par M. Alain Fauconnier

Cultures fourragères

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

17/03/2011
Pertinence
Question n° 0314G posée par M. Gérard Le Cam

Crise dans l'industrie laitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0317G posée par M. Gérard Bailly

Crise dans l'industrie laitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0417S posée par M. Alain Fauconnier

Problèmes des droits de douane américains sur les produits agricoles français

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/02/2009
Pertinence
Question n° 0421S posée par M. Didier Guillaume

Procédure d'indemnisation en cas de calamités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/02/2009
Pertinence
Question n° 0385S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Situation des haras nationaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

15/01/2009
Pertinence
Question n° 0390S posée par M. Roland Courteau

Accès aux droits à paiement unique pour les viticulteurs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

15/01/2009
Pertinence
Question n° 0196G posée par Mme Élisabeth Lamure

Bilan de santé de la PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/11/2008
Pertinence
Question n° 0178G posée par Mme Colette Mélot

Effets de la crise sur l'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

31/10/2008
Pertinence
Question n° 0310S posée par M. René-Pierre Signé

Difficultés des éleveurs d'ovins

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

16/10/2008
Pertinence