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Questions avec réponses

21 questions

1. Question n° 0024S posée par M. Gérard Bailly

   Coût du maintien des prédateurs dans les montagnes

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   09/08/2007

   Pertinence

2. Question n° 0642S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

   Transformation du lac de Beaumont-sur-Oise en décharge

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   08/10/2009

   Pertinence

3. Question n° 0707S posée par M. Richard Yung

   Abattage des troupeaux de bovins, de moutons et de mouflons sur les îles australes de Kerguelen et de Saint-Paul-et-Amsterdam dans le territoire des Terres australes et antarctiques françaises

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   05/11/2009

   Pertinence

4. Question n° 0975S posée par Mme Aline Archimbaud

   Sort du cargo roulier Cosette

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   25/12/2014

   Pertinence

5. Question n° 1515S posée par M. Gérard Bailly

   Demande de révision des dispositions de la convention de Berne sur les loups

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   04/08/2016

   Pertinence

6. Question n° 0070S posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Nécessité de faire évoluer la protection du loup

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   05/10/2017

   Pertinence

7. Question n° 0380S posée par Mme Catherine Deroche

   Répercussions des lâchers de ballons sur l'environnement

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   07/06/2018

   Pertinence

8. Question n° 0423S posée par Mme Brigitte Micouleau

   Dépollution des ballastières de Braqueville à Toulouse

   Réponse du Ministère du travail

   26/07/2018

   Pertinence

9. Question n° 0507S posée par M. Arnaud Bazin

   Rôle de la France dans la lutte contre le braconnage des éléphants d'Afrique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   01/11/2018

   Pertinence

10. Question n° 0562S posée par M. Marc-Philippe Daubresse

    Projet de plateforme multimodale sur la Lys

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    20/12/2018

    Pertinence