Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

2471 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2154 questions

  1. Question n° 00441 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Poissons herbivores Amour et Argenté

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03223 posée par M. Philippe François

    Gestion des forêts

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04139 posée par M. André Vallet

    Protection de l'environnement au Tibet

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05717 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Politique de la France en matière d'environnement suite au Sommet de la Terre de Rio de Janeiro

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08234 posée par M. Georges Gruillot

    Suites données aux conclusions de la Conférence de Rio

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11649 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Rôle de l'Office national des forêts

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11760 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Conséquences pour la filière bois de l'eurocertification

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12084 posée par M. Pierre Lacour

    Politique gouvernementale en matière de zones humides

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12209 posée par M. Georges Gruillot

    Zones humides et mesures communautaires

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17142 posée par M. Gérard Roujas

    Soutien européen à l'agriculture de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible