Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

Question n° 23076 posée par M. Jean-Marie Bockel

Création d'une médaille commémorative

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

01/09/2016
Pertinence
Question n° 0665G posée par M. Jean-Marc Gabouty

Intervention en Syrie

Réponse du Premier ministre

27/11/2015
Pertinence
Question n° 14851 posée par M. Jean-Marie Bockel

Attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur dans l'armée de l'air

Réponse du Ministère de la défense

12/02/2015
Pertinence
Question n° 07255 posée par M. Jean-Marie Bockel

Différence de traitement

Réponse du Ministère de la défense

04/07/2013
Pertinence
Question n° 0072C posée par Mme Leila Aïchi

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 0075C posée par M. Jean-Marie Bockel

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 18940 posée par M. Jean-Marie Bockel

Octroi de la carte du combattant aux appelés du contingent entre 1962 et 1964

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

16/06/2011
Pertinence
Question n° 0329G posée par M. Jean-Louis Carrère

Armée française en Afghanistan

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

12/06/2009
Pertinence
Question n° 0318G posée par M. Richard Tuheiava

Réparation des conséquences des essais nucléaires français

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0527S posée par Mme Maryvonne Blondin

Protection des navires français contre la piraterie dans l'océan Indien

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

16/04/2009
Pertinence