Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

  1. Question n° 03102 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Obligation d'adhésion aux ordres professionnels

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05713 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06172 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Teneur en plomb dans l'eau de consommation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07036 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Dangers des sels d'aluminium dans les vaccins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07116 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Prestations en espèces de l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07349 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation du Conseil de modération et de prévention

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07361 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Dangers de la reconnaissance de l'optométrie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07816 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Droits des travailleurs indochinois

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07829 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Fermeture d'un service de dépistage de maladie génétique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08707 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Retraite des maires des petites communes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne