Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

124 questions

  1. Question n° 00164 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des personnels de direction de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 24616 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Extension de l'application du protocole « parcours carrières et rémunérations »

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 24346 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 23824 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Hausse du prix postal pour la presse agricole

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 23494 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Attentes du secteur de l'audioprothèse

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 23076 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Création d'une médaille commémorative

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 23077 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Baisse des tarifs de remboursement de certains produits par la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 23078 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Grenellisation des plans locaux d'urbanisme

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 22836 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation actuelle de la Thaïlande

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 22550 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Revendications des services pénitentiaires d'insertion et de probation

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très forte