Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

126 questions

  1. Question n° 0391G posée par M. Jean-Pierre Bel

    Décentralisation

    Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0400G posée par M. Dominique Leclerc

    Pensions de réversion

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0413G posée par M. Jean-Guy Branger

    Réforme des 35 heures

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0423G posée par M. François Marc

    Etat de la pauvreté en France

    Réponse du Ministère déléguée à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0439G posée par M. Jacques Blanc

    Application du code du travail au Conseil régional du Languedoc Roussillon

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0464G posée par M. Claude Domeizel

    Chômage et emploi en France

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0465G posée par M. Jean-Jacques Jégou

    Réforme de l'assurance maladie

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0467G posée par Mme Gisèle Printz

    Egalité hommes femmes

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0472G posée par M. Gérard Cornu

    Pouvoir d'achat des Français

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0481G posée par M. Henri Revol

    Refus des conseils régionaux de signer les transferts des personnels TOS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible