Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

Question n° 29094 posée par M. André Bohl

Adéquation emploi-formation: bilan d'étude

Réponse du ministère : Agriculture

15/02/1979
Pertinence
Question n° 30109 posée par M. André Bohl

Chefs de districts forestiers: situation

Réponse du ministère : Agriculture

04/05/1979
Pertinence
Question n° 33418 posée par M. André Bohl

Nouvelles techniques agricoles: formation d'agents

Réponse du ministère : Agriculture

25/03/1980
Pertinence
Question n° 01904 posée par M. André Bohl

CUMA développement

Réponse du ministère : Agriculture

24/09/1981
Pertinence
Question n° 11129 posée par M. André Bohl

Compétitions de chiens de défense: fonctionnement des associations

Réponse du ministère : Agriculture

14/04/1983
Pertinence
Question n° 12222 posée par M. André Bohl

Régimes sociaux: harmonisation des aides individuelles

Réponse du ministère : Agriculture

16/06/1983
Pertinence
Question n° 12228 posée par M. André Bohl

Alsace-Lorraine: attribution des pensions de réversion et des secours viagers

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/06/1983
Pertinence
Question n° 12229 posée par M. André Bohl

Main d'oeuvre agricole: handicapés

Réponse du ministère : Agriculture

16/06/1983
Pertinence
Question n° 12230 posée par M. André Bohl

Prestations familiales: conditions de ressources

Réponse du ministère : Agriculture

16/06/1983
Pertinence
Question n° 12231 posée par M. André Bohl

Retraite vieillesse: majoration pour tierce personne

Réponse du ministère : Agriculture

16/06/1983
Pertinence