Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 05042 posée par M. André Bohl

    Orientation et reconversion des adultes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 06137 posée par M. André Bohl

    Développement de la formation professionnelle et sociale des jeunes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 08615 posée par M. André Bohl

    Création de véritables maisons de l'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 13170 posée par M. André Bohl

    Bilan des contrats de solidarité

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 14845 posée par M. André Bohl

    Pré-retraités exerçant des activités administratives à titre bénévole: versement des allocations

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 15660 posée par M. André Bohl

    Politique gouvernementale pour la formation des adultes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 00242 posée par M. André Bohl

    Non-attribution d'une allocation logement aux locataires occupant un logement appartenant à un de leurs ascendants ou descendants

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00738 posée par M. André Bohl

    Gestion des réserves financières par le régime local d'assurance maladie d'Alsace-Moselle

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 03938 posée par M. André Bohl

    Suppression de l'exonération de 30 % sur les cotisations d'assurance maladie maternité des travailleurs indépendants

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03940 posée par M. André Bohl

    Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte