Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1028 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

872 questions

  1. Question n° 25877 posée par M. André Bohl

    Formation professionnelle continue: rémunération pour les propriétaires des locaux

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02157 posée par M. André Bohl

    Moselle: fermeture des entreprises commerciales le vendredi saint

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 25891 posée par M. André Bohl

    Personnel communal: bénéfice des avantages du fonds social des prestations familiales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 25896 posée par M. André Bohl

    Orientation et information des jeunes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 26131 posée par M. André Bohl

    Lorraine: prise en charge des aides ménagères par les caisses de retraite

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 26175 posée par M. André Bohl

    Plans d'épargne d'entreprise: montant de la part versée par les employeurs

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 26202 posée par M. André Bohl

    Harmonisation des normes de calcul des surfaces de référence des habitations

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 26204 posée par M. André Bohl

    Mode d'appréciation des surfaces de référence des habitations exigeant le concours d'un architecte

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 26217 posée par M. André Bohl

    Etablissements d'enseignement privés: crédits

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 26218 posée par M. André Bohl

    Salariés candidats aux élections législatives: statistiques

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte