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463 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
407 questions
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Question n° 21992 posée par M. Roger Boileau
Financement de la prévention de l'alcoolisme
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 21881 posée par M. Roger Boileau
Suppression d'un poste FONJEP à la fédération des foyers ruraux de Meurthe-et-Moselle
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 21882 posée par M. Roger Boileau
Contrat de plan de La Poste : conséquences pour les chefs d'établissement
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 21790 posée par M. Roger Boileau
Statuts des attachés territoriaux
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
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Question n° 20702 posée par M. Roger Boileau
Aide aux centres de vacances et de loisirs
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 20532 posée par M. Roger Boileau
Suppression du traitement attaché à la médaille militaire
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 20144 posée par M. Roger Boileau
Statut des personnels de direction d'établissements d'enseignement ou de formation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 20147 posée par M. Roger Boileau
Revalorisation des prestations familiales
Réponse du ministère : Famille et personnes âgées
Pertinence
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Question n° 20149 posée par M. Roger Boileau
Cadre d'emploi d'éducateur de jeunes enfants
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 19940 posée par M. Roger Boileau
Baisse des taux de TVA applicables aux matériels destinés à assurer la sécurité routière des enfants
Réponse du ministère : Budget
Pertinence