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Questions avec réponses

79 questions

1. Question n° 0465G posée par M. Jean-Jacques Jégou

   Réforme de l'assurance maladie

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

   04/03/2005

   Pertinence

2. Question n° 0467G posée par Mme Gisèle Printz

   Egalité hommes femmes

   Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

   04/03/2005

   Pertinence

3. Question n° 0470G posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Conséquences de la canicule de l'été 2003

   Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

   04/03/2005

   Pertinence

4. Question n° 0487G posée par Mme Dominique Voynet

   Suppression de l'aide médicale de l'Etat (AME)

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

   08/04/2005

   Pertinence

5. Question n° 0505G posée par M. Claude Domeizel

   Lundi de Pentecôte

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   13/05/2005

   Pertinence

6. Question n° 0506G posée par M. Joël Bourdin

   Application du taux réduit de TVA à la restauration

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

   13/05/2005

   Pertinence

7. Question n° 0519G posée par M. Roger Madec

   Fermetures de classes et carte scolaire, notamment à Paris

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   17/06/2005

   Pertinence

8. Question n° 0532G posée par M. Jean-Pierre Bel

   Politique sociale

   Réponse du Premier ministre

   07/10/2005

   Pertinence

9. Question n° 0555G posée par M. David Assouline

   Violences dans les banlieues

   Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

   04/11/2005

   Pertinence

10. Question n° 0589G posée par M. Joël Bourdin

    Zones d'éducation prioritaires (ZEP)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    16/12/2005

    Pertinence