Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 0006G posée par M. Hervé Maurey

Conférence sociale

Réponse du Premier ministre

13/07/2012
Pertinence
Question n° 0742G posée par M. Jean-Louis Carrère

Triple A

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

16/12/2011
Pertinence
Question n° 0700G posée par M. Roland Courteau

Situation économique

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

28/10/2011
Pertinence
Question n° 0702G posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Suites du sommet européen

Réponse du Premier ministre

28/10/2011
Pertinence
Question n° 0691G posée par M. François Rebsamen

Politique du gouvernement et malaise des territoires

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

21/10/2011
Pertinence
Question n° 0697G posée par M. David Assouline

Manifestation des Algériens à Paris le 17 octobre 1961

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/10/2011
Pertinence
Question n° 0621G posée par M. Jean-Pierre Bel

Politique du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

08/04/2011
Pertinence
Question n° 0622G posée par Mme Odette Terrade

Prix de l'énergie

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

08/04/2011
Pertinence
Question n° 0625G posée par M. Martial Bourquin

Pouvoir d'achat

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

08/04/2011
Pertinence
Question n° 0610G posée par M. Jacques Mézard

Débat sur la laïcité

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

11/03/2011
Pertinence