Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 0676G posée par M. Jacques Legendre

Situation de l'usine Peugeot de Cambrai

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

24/06/2011
Pertinence
Question n° 0596G posée par M. Claude Bérit-Débat

Politique du logement

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

04/02/2011
Pertinence
Question n° 0516G posée par M. Gérard Miquel

Climat politique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/07/2010
Pertinence
Question n° 0517G posée par Mme Sophie Joissains

Négociations salariales dans la fonction publique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

02/07/2010
Pertinence
Question n° 0482G posée par M. Guy Fischer

Retraites

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

21/05/2010
Pertinence
Question n° 0486G posée par M. Pierre-Yves Collombat

Chiffres du chômage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

21/05/2010
Pertinence
Question n° 0476G posée par Mme Raymonde Le Texier

Situation sociale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

07/05/2010
Pertinence
Question n° 0439G posée par M. André Trillard

Utilisation des moyens publics pour communiquer contre les réformes du Gouvernement

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

05/02/2010
Pertinence
Question n° 0412G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Risques de coupures d'électricité

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

18/12/2009
Pertinence
Question n° 0382G posée par M. Ivan Renar

Situation sanitaire dans le Nord-Pas-de-Calais

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

23/10/2009
Pertinence