Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

Question n° 0676G posée par M. Jacques Legendre

Situation de l'usine Peugeot de Cambrai

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

24/06/2011
Pertinence
Question n° 0667G posée par M. Jean-Jacques Mirassou

Fermeture des hôpitaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/06/2011
Pertinence
Question n° 0648G posée par M. Michel Teston

Fonctionnement de La Poste

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

13/05/2011
Pertinence
Question n° 0183C posée par M. Didier Guillaume

Les problèmes énergétiques

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

13/04/2011
Pertinence
Question n° 0622G posée par Mme Odette Terrade

Prix de l'énergie

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

08/04/2011
Pertinence
Question n° 0623G posée par Mme Catherine Dumas

Prix de l'énergie

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

08/04/2011
Pertinence
Question n° 0629G posée par M. Claude Bérit-Débat

Conditions d'enseignement

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

08/04/2011
Pertinence
Question n° 0596G posée par M. Claude Bérit-Débat

Politique du logement

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

04/02/2011
Pertinence
Question n° 0516G posée par M. Gérard Miquel

Climat politique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/07/2010
Pertinence
Question n° 0517G posée par Mme Sophie Joissains

Négociations salariales dans la fonction publique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

02/07/2010
Pertinence