Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

Question n° 0648G posée par M. Michel Teston

Fonctionnement de La Poste

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

13/05/2011
Pertinence
Question n° 0622G posée par Mme Odette Terrade

Prix de l'énergie

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

08/04/2011
Pertinence
Question n° 0573G posée par M. Bernard Vera

Conséquences des réductions de personnel dans la fonction publique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

17/12/2010
Pertinence
Question n° 0555G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Réforme des retraites

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

22/10/2010
Pertinence
Question n° 0523G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Réforme des retraites

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

10/09/2010
Pertinence
Question n° 0516G posée par M. Gérard Miquel

Climat politique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/07/2010
Pertinence
Question n° 0482G posée par M. Guy Fischer

Retraites

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

21/05/2010
Pertinence
Question n° 0486G posée par M. Pierre-Yves Collombat

Chiffres du chômage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

21/05/2010
Pertinence
Question n° 0490G posée par M. Jean Louis Masson

Cumul des mandats

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

21/05/2010
Pertinence
Question n° 0434G posée par M. Jean-Michel Baylet

Réforme des collectivités territoriales

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

05/02/2010
Pertinence