Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

Question n° 0774G posée par M. Michel Berson

Précarité énergétique

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0775G posée par M. André Gattolin

Situation financière et sociale de la Grèce

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0767G posée par M. Christophe Béchu

Politique du logement

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

27/01/2012
Pertinence
Question n° 0737G posée par M. Claude Bérit-Débat

Chômage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/12/2011
Pertinence
Question n° 0730G posée par Mme Claire-Lise Campion

Congé maternité

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

25/11/2011
Pertinence
Question n° 0712G posée par M. Francis Delattre

Plan d'équilibre des finances publiques

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

11/11/2011
Pertinence
Question n° 0714G posée par M. Claude Jeannerot

Précarité et chômage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

11/11/2011
Pertinence
Question n° 0715G posée par M. Louis Nègre

Grèves dans les transports

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

11/11/2011
Pertinence
Question n° 0699G posée par Mme Aline Archimbaud

Politique du logement

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

21/10/2011
Pertinence
Question n° 0676G posée par M. Jacques Legendre

Situation de l'usine Peugeot de Cambrai

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

24/06/2011
Pertinence