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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
27 questions
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Question n° 17214 posée par M. Jean Francou
Fonctionnement de la centrale thermique de Gardanne dans les Bouches-du-Rhône
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 03257 posée par M. Pierre Matraja
Situation des chantiers navals de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 03259 posée par M. Pierre Matraja
Situation économique des Bouches-du-Rhône
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 05205 posée par M. Louis Minetti
Développement de la filière éthanol
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 02057 posée par M. Louis Minetti
Entreprise Pechiney - La Barasse (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 11886 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Exploitation de la centrale des houillères du Centre et du Midi de Gardanne (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 13321 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Avenir de l'industrie charbonnière en Provence
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 19332 posée par M. Jean-Jacques Robert
Identification particulière des véhicules équipés au GPL
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 0615S posée par M. Jean-François Picheral
Tracé du TGV Sud-Est
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0130S posée par M. Jacques Peyrat
Classification des communes et calcul de l'indemnité de résidence des fonctionnaires
Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Pertinence