Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 25749 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Révision de la directive européenne TSF et encadrement de la publicité à destination des enfants

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25777 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Plan de prévention des risques de pandémie de grippe humaine d'origine aviaire

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25235 posée par M. Jacques Siffre

    Remboursement d'un matériel de lecture de glycémie vocale pour non-voyants

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22350 posée par M. Jean-François Picheral

    Situation des fonctionnaires des DDASS et des DRASS

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0599G posée par M. Francis Giraud

    Plan national de lutte contre la grippe aviaire

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20954 posée par M. Jean-François Picheral

    Affectation du financement accordé à la Fédération des maladies orphelines

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20965 posée par M. Jacques Siffre

    Déblocage du financement alloué à la Fédération des maladies orphelines

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19998 posée par M. Jacques Siffre

    Développement de l'automédication responsable

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17613 posée par M. André Vallet

    Dispositions législatives relatives aux masseurs kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17241 posée par M. Jacques Siffre

    Situation des praticiens hospitaliers exerçant à temps partiel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible