Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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289 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

217 questions

Question n° 07766 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prolifération d'ostreopsis

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/07/2023
Pertinence
Question n° 07277 posée par M. Jean-Noël Guérini

Hypertension artérielle

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

15/06/2023
Pertinence
Question n° 07011 posée par M. Jean-Noël Guérini

Innocuité des édulcorants artificiels

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

01/06/2023
Pertinence
Question n° 0567S posée par Mme Valérie Boyer

Avenir des dépistages des cancers

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

06/04/2023
Pertinence
Question n° 06106 posée par M. Jean-Noël Guérini

Plafonnement de l'intérim médical à l'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

06/04/2023
Pertinence
Question n° 05882 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prévalence du surpoids et de l'obésité

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

23/03/2023
Pertinence
Question n° 05642 posée par M. Jean-Noël Guérini

Santé mentale des jeunes Français

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

09/03/2023
Pertinence
Question n° 05647 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dengue autochtone

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

09/03/2023
Pertinence
Question n° 04311 posée par M. Jean-Noël Guérini

Exposition des tout-petits aux écrans

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

15/12/2022
Pertinence
Question n° 04319 posée par M. Jean-Noël Guérini

Nouvelles drogues de synthèse

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

15/12/2022
Pertinence