Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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192 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

180 questions

  1. Question n° 29047 posée par M. Jean Cluzel

    Environnement à Bourges- Montluçon: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00590 posée par M. Yvon Bourges

    Région malouine: indemnisation des producteurs de pommes de terre primeurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04140 posée par M. Yvon Bourges

    Communes touristiques: détermination du concours de la DGF

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06123 posée par M. Yvon Bourges

    Promotion touristique "découverte de la France": consultation des organismes publics de tourisme

    Réponse du ministère : Temps libre

    Pertinence Forte

  5. Question n° 08064 posée par M. Yvon Bourges

    Agents non titulaires de l'Etat des catégories C et D: intégration

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  6. Question n° 10707 posée par M. Jacques Genton

    Centre de tri des paquets de Bourges

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 14511 posée par M. Yvon Bourges

    Système Minitel: exonération de l'abonnement pour les collectivités locales

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Forte

  8. Question n° 14945 posée par M. Yvon Bourges

    Modalités d'approbation et de contrôle des parcmètres et horodateurs

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  9. Question n° 15456 posée par M. Jacques Genton

    Sauvegarde de l'usine aérospatiale de Bourges

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 17132 posée par M. Yvon Bourges

    Taxation des plus-values des commerçants imposables au régime simplifié

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte