Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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193 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

174 questions

  1. Question n° 06629 posée par M. Charles de Cuttoli

    Français de l'étranger: attribution de bourses scolaires

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12623 posée par M. Charles de Cuttoli

    Français de l'étranger: conditions d'attribution des bourses scolaires

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05146 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignement français à l'étranger: exonération des droits de scolarité au Portugal

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07619 posée par M. Olivier Roux

    Risque de fermeture du lycée français de Beyrouth-Est (Liban)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01684 posée par M. Pierre Croze

    Expatriés : baisse alarmante des statistiques

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02262 posée par M. Paul d'Ornano

    Problème d'attribution des bourses dans les pays à inflation élevée

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03797 posée par M. Pierre Croze

    RFA : bourses scolaires et coût en cycle primaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04535 posée par M. Jacques Habert

    Bourses scolaires aux enfants français de l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06013 posée par M. Pierre Croze

    RFA : bourses scolaires et coût en cycle primaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06090 posée par M. Jacques Habert

    Bourses scolaires aux enfants français de Madagascar : problème de Tamatave

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

    Pertinence Faible