Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 0688G posée par Mme Nicole Bonnefoy

    COP 28

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04102 posée par M. Guy Benarroche

    Méga-centrale bois charbon de Gardanne

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1125S posée par M. Georges Patient

    Prix des carburants en Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10553 posée par M. Yves Détraigne

    Taxation européenne du kérosène

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07892 posée par M. Fabien Gay

    Révision du projet dit Montagne d'or en Guyane

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02455 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Délocalisation des services clients d'Engie

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10361 posée par M. Philippe Adnot

    Valorisation des combustibles solides de récupération

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0242C posée par M. Jean-Pierre Vial

    La désindustrialisation

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0178C posée par M. François Fortassin

    Les problèmes énergétiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17547 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Implication de la France dans le plan de construction de gigantesques barrages hydroélectriques en Amazonie

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible