Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

Question n° 0249C posée par M. Antoine Karam

Les accords de libre-échange

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

24/10/2014
Pertinence
Question n° 22654 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Pouvoir d'achat des agents de l'ambassade de France à Brasilia

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/04/2006
Pertinence
Question n° 20418 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Evolution de l'ISVL des enseignants au Brésil

Réponse du Ministère des affaires étrangères

17/11/2005
Pertinence
Question n° 25340 posée par M. Emmanuel Hamel

Coopération franco-brésilienne pour la formation d'élèves ingénieurs

Réponse du ministère : Éducation

18/05/2000
Pertinence
Question n° 13347 posée par M. Xavier de Villepin

Sécurité du lycée Molière de Rio de Janeiro

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/01/1999
Pertinence
Question n° 07186 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Droits de l'homme au Brésil

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/03/1998
Pertinence
Question n° 02589 posée par M. Xavier de Villepin

Sécurité du lycée Molière de Rio de Janeiro

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/09/1997
Pertinence
Question n° 21898 posée par M. Pierre Biarnès

Absence d'accord cadre sur les établissements scolaires entre la France et le Brésil

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1997
Pertinence
Question n° 21322 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Situation des agents de recrutement local du consulat général de France à Sao Paulo (Brésil)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/03/1997
Pertinence
Question n° 21169 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de l'exposition " Franca 2000 " au Brésil

Réponse du ministère : Finances

13/03/1997
Pertinence