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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 1492S posée par M. Jean-François Rapin

   Conséquences pour la pêche de la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne

   Réponse du Ministère de la fonction publique

   21/07/2016

   Pertinence

2. Question n° 1569S posée par Mme Nelly Tocqueville

   Pêche abusive au large de la baie de Seine

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   17/11/2016

   Pertinence

3. Question n° 0484S posée par M. Didier Marie

   Avenir des ports seino-marins en cas de Brexit « dur »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   11/10/2018

   Pertinence

4. Question n° 0526S posée par M. Michel Canévet

   Évolution des ports français et notamment bretons après la mise en oeuvre du Brexit

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   15/11/2018

   Pertinence

5. Question n° 0610S posée par Mme Corinne Féret

   Conséquences du Brexit sur l'économie de la région Normandie

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   31/01/2019

   Pertinence

6. Question n° 0743S posée par M. Didier Marie

   Impact du Brexit sur la flotte de pêche normande

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   04/04/2019

   Pertinence

7. Question n° 1016S posée par Mme Corinne Féret

   Bateaux-usines et surpêche dans la Manche

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   21/11/2019

   Pertinence

8. Question n° 1140S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Conséquences du Brexit sur les retraites et les contributions sociales des Français résidant au Royaume-Uni

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

   20/02/2020

   Pertinence

9. Question n° 1256S posée par Mme Martine Berthet

   Brexit et saisonniers britanniques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

   16/07/2020

   Pertinence

10. Question n° 1321S posée par Mme Céline Brulin

    Situation des liaisons transmanche

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    22/10/2020

    Pertinence