Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 05588 posée par M. Michel Canévet

    Suites du plan d'accompagnement individuel pour la pêche française

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05496 posée par M. Philippe Paul

    Conséquences du plan de sortie de flotte dans le Finistère

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23740 posée par M. Michel Canévet

    Brexit et indépendance de l'Écosse

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0976G posée par M. Jean-Yves Leconte

    Politique européenne de la France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0962G posée par M. Franck Menonville

    Brexit

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0610S posée par Mme Corinne Féret

    Conséquences du Brexit sur l'économie de la région Normandie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07776 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Conséquences du Brexit sur l'économie de la région des Hauts-de-France

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07844 posée par M. Philippe Paul

    Place des ports de Brest et Roscoff dans les échanges avec l'Irlande après le Brexit

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0526S posée par M. Michel Canévet

    Évolution des ports français et notamment bretons après la mise en oeuvre du Brexit

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0516G posée par Mme Agnès Canayer

    Brexit

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible