Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 00637 posée par M. Daniel Laurent

    Conséquences du Brexit sur la politique commune de la pêche

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06645 posée par M. Philippe Paul

    Place des ports de Brest et Roscoff dans les échanges avec l'Irlande après le Brexit

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06802 posée par M. Jean-François Rapin

    Défense des ports français de la Manche

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0471G posée par Mme Catherine Fournier

    Corridor mer du Nord - Méditerranée

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0474G posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Avenir des ports français face au projet européen

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0484S posée par M. Didier Marie

    Avenir des ports seino-marins en cas de Brexit « dur »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0516G posée par Mme Agnès Canayer

    Brexit

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0526S posée par M. Michel Canévet

    Évolution des ports français et notamment bretons après la mise en oeuvre du Brexit

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07776 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Conséquences du Brexit sur l'économie de la région des Hauts-de-France

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07844 posée par M. Philippe Paul

    Place des ports de Brest et Roscoff dans les échanges avec l'Irlande après le Brexit

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible